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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROFERM
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BOUGNAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOUGNAT
PROFERM S.A.

Numéro de dépôt :
1723520
Date de dépôt :
16/01/1990
Lieu de dépôt :
RIOM
Date d'expiration :
16/01/2000

Présentation de la marque BOUGNAT

Déposée le 16 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) PROFERM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RIOM), la marque française « BOUGNAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROFERM domicilié(e) CHAPTUZAT, 63260 AIGUEPERSE - France.

La marque BOUGNAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1723520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOUGNAT est expirée depuis le 16 janvier 2000.

PROFERM a également déposé les autres marques suivantes : LE CABANON


PROFERM S.A. - CHAPTUZAT, 63260 AIGUEPERSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-30

Poulets

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.